SABARAT- OLYMPIC - CLUB Active Sabarat Pétanque W092001656 Créée en 1948 le jeu sportif de pétanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sabarat (09350) Identifiants RNAW092001656 HIST.0092000082 Historique Créée le 13/05/1948, dernière déclaration le 07/04/2004 4 évènements 13/05/1948 Création 04/06/1948 Publication au Journal Officiel 07/04/2004 Dernière déclaration 28/11/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier double se reporter au W092000399 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.