M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2023-05-05.
veiller au respect de la loi n°2002-203 relative aux droits des malades. veiller au respect de l'application des decrets. aider les personnes confrontes â un accident medical.
Domaines
- défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Portes d'Ariège Pyrénées
- accompagnement, aide aux malades 👉 Portes d'Ariège Pyrénées
@
Commune & Contact
Commune
Pamiers (09120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W092001375
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0092003448
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Activité
défense de droits fondamentaux, activités civiques
accompagnement, aide aux malades
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.