AIMEZ

Dissoute Montaut 2010-07-01
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-02-20.

fabriquer ou faire fabriquer toutes les créations du créateur de nom d'artiste Aimez ; assurer la promotion et la commercialisation de toutes les créations de Aimez ; assurer toutes les relations administratives, financières entre l'association Aimez objet du présent statut et de la personne physique dénommée Bernard Pierre Aimé Maurel, alias Aimez selon la convention exclusive ci dessous dans l'article 2 bis ; la présente association Aimez ayant un but non lucratif, les éventuels bénéfices retirés de son activité seront alloués à des oeuvres caritatives sociétales comme, notamment assurer des vacances à des orphelins ; si l'activité génère des flux financiers trop importants, la présente association devra transformer son statut juridique pour se diriger vers une fondation ayant le même objet ; assurer la gestion des droits d'auteurs de l'artiste Aimez au delà de sa mort

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montaut (09700)

Associations de Montaut

Siège INSEE

09700 MONTAUT

Contact

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Identifiants

RNA
W092001371
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
525221081
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Activité

promotion de l'art et des artistes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.