ASSOCIATION AGREEE "L'HAMECON FOSSATOIS DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE"

Active Le Fossat 1942-09-19
M

Mission

Pratique de la peche et de la pisciculture dans le canton du fossat. favoriser les actions d'information, promouvoir l'education dans les domaines de la protection des milieux aquatiques, de la peche et de la gestion des ressources piscicoles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Fossat (09130)

Associations de Le Fossat

Siège INSEE

MAIRIE, 09130 LE FOSSAT

Contact

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Identifiants

RNA
W092000996
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
518301395
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0092001594
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr