M
Mission
Obtenir l'affermage de lots de peche sur le territoire de la commune; encourager la surveillance, assurer la destruction des animaux nuisibles et le repeuplement des cours d'eau.
Domaines
- pêche 👉 Arize Lèze
@
Commune & Contact
Commune
La Bastide-de-Besplas (09350)Associations de La Bastide-de-Besplas
Siège INSEE
PLACE DE LA MAIRIE, 09350 LA BASTIDE-DE-BESPLASContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W092000990
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
518528492
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0092000519
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 092S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
NAF : Pêche en mer
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr