ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES BATIMENTS CLASSES.

Active Le Fossat 1979-10-30
M

Mission

Sauvegarder les monuments historiques et les b~ID~timents classes dans la commune du fossat ; pourvoir aux reparations necessaires et a leur entretien.

Domaines

  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Arize Lèze
@

Commune & Contact

Commune

Le Fossat (09130)

Associations de Le Fossat

Siège INSEE

MAIRIE, 09130 LE FOSSAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W092000973
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
805067485
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0092001179
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr