BILLARD-CLUB PAMIERS

Active Pamiers 1972-08-04
M

Mission

l'enseignement, la promotion, l'initiation, le perfectionnement, le développement et la pratique du billard sous toutes ses formes ; l'organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant ; il veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français (cnosf) et s'interdit toute discrimination ; le club est affilié à la fédération française de billard (ffb) ; à ce titre, il s'engage à respecter l'ensemble des textes réglementaires fédéraux ainsi que ceux des organes décentralisés dont il dépend : ligue de l'Occitanie et district de billard gascon-tolosan ; sa durée est illimitée ; son siège social est sis : 20 avenue de Foix 09100 Pamiers ; ce siège peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du comité directeur, entérinée par décision de l'assemblée générale ; on entend notamment par textes réglementaires les statuts, le règlement intérieur, le code de discipline, le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage, le règlement financier, les codes sportifs et leurs règlements annexes, le règlement « licences et mutations », le règlement médical etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pamiers (09100)

Associations de Pamiers

Siège INSEE

ROUTE DE FOIX, 09100 PAMIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W092000887
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
834904013
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
83490401300010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0092000823
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Activité

billard, quilles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr