ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARVIGNA.

Active Arvigna 1979-02-14
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles, l'education cynegetique de ses membres et une meilleure organisation technique de la chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arvigna (09100)

Associations de Arvigna

Contact

#

Identifiants

RNA
W092000520
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0092001149
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 092S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr