AMICALE DU CAZALET Active Camon Comités des fêtes Entraide W092000412 Créée en 2007 animations du lieu dit Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Camon (09500) Identifiants RNAW092000412 Historique Créée le 12/02/2007, dernière déclaration le 12/02/2007 4 évènements 12/02/2007 Création 12/02/2007 Dernière déclaration 03/03/2007 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Entraide Comités des fêtes 009030comités des fêtes Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.