LE COMITE DES FETES DE SARRUT

Active Pamiers 1997-01-08
M

Mission

Notions d'entraide et de solidarite entre les membres. participa- tion a la celebration des differents evenements qui peuvent inter-venir dans la vie privee et professionnelle des officiers et sous-

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pamiers (09100)

Associations de Pamiers

Siège INSEE

1 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 09100 PAMIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W092000284
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840376461
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0092002589
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-01-05

Activité

associations de militaires, amicales, associations de conscrits

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr