COMITE DU SECTEUR DE PAMIERS DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC ET TUNISIE.(F.N.A.C.A.)

Active Pamiers 1969-04-04
M

Mission

Agir pour la reconnaissance de la qualité de combattant ; permettre par une action concertée, d'assurer la sauvegarde des biens matériels et moraux des Anciens combattants de la guerre d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie ainsi que tout autre conflit passé ou avenir ; de renforcer leurs liens de camaraderie et de solidarité ; d'oeuvrer en faveur de la paix.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pamiers (09100)

Associations de Pamiers

Siège INSEE

7 RUE ST VINCENT, 09100 PAMIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W092000097
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
830449377
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0092000693
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 092S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

armée (dont préparation militaire, médailles)

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr