M
Mission
de mettre à la disposition de ses membres,des salariées liés à l 'association par un contract de travail conformément aux articles L127-1 et suivant du code du travail.Les modalités du service rendu par l'association à ses membres font l'objet d'un règlement intérieur.L'association n'effectue que des opérations à but non lucratif.
Domaines
- aide à la création d'activités économiques individuelles 👉 Pays de Mirepoix
@
Commune & Contact
Commune
Mirepoix (09500)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W092000067
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Activité
aide à la création d'activités économiques individuelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr