PATRIMOINE ET PAYSAGES EN GARNAGUES ET FELIXOIS Active Saint-Félix-de-Tournegat Défense patrimoine W092000002 Créée en 2006 PROTEGER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE NATUREL ET CULTUREL Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Félix-de-Tournegat (09500) Identifiants RNAW092000002 Historique Créée le 04/05/2006, dernière déclaration le 04/10/2013 4 évènements 04/05/2006 Création 17/06/2006 Publication au Journal Officiel 04/10/2013 Dernière déclaration 08/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.