M
Mission
agir pour la reconnaissance de la qualité de combattant, de permettre par une action concertée d'assurer la sauvegarde des biens matériels et moraux des anciens combattants
Domaines
- anciens combattants 👉 L'Agglo Foix-Varilhes
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Jean-de-Verges (09000)Associations de Saint-Jean-de-Verges
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W091002225
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0909032017
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : Infos JO fournies par l'association - vu avec le webmaster pour le numéro de dossier introuvable
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr