CONSEIL D'ARCHITECTURE, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE L'ARIEGE

Active Foix 1978-12-21
M

Mission

promouvoir la qualite de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement avec le souci permanent de les adapter aux particularites locales.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Foix (09000)

Associations de Foix

Siège INSEE

26 AVENUE DU STADE, 09000 FOIX

Contact

#

Identifiants

RNA
W091002076
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
321005779
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091001374
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Activités d'architecture

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr