ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTAILLOU

Active Montaillou 1974-07-12
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, la répresion du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montaillou (09110)

Associations de Montaillou

Contact

#

Identifiants

RNA
W091001530
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091001183
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 091P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr