Mission
sauvegarde et protection de l'environnement, de la ruralité de la vallée de Siguer et de Lercoul, des communes qui y sont limitrophes dans le ressort géographique de ses activités, sauvegarder et protéger toutes les activités pastorales, forestières ainsi que la faune et la flore qui la composent, conformément aux articles L110-1 et suivants du code de l'environnement et aux articles L110 et L121.1 du code de l'urbanisme, protéger et sauvegarder toutes les activités pouvant se rattacher à son objet social ou d'en faciliter l'extension ou le développement notamment en matière de défense de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Haute Ariège
Commune & Contact
Commune
Lercoul (09220)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : STATUTS MAL SCANNES A LA CREATION - RECTIFICATION EN JANVIER 2019
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr