Mission
défense des intérêts du sport motocycliste en général, promotion du sport motocycliste notamment par la participation à des épreuves sportives, à l'organisation de réunions au sein des membres présents et futurs, organisation de déplacements en groupes, organisation de colloques. Pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires. le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné. Tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant
Domaines
- Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) 👉 Haute Ariège
Commune & Contact
Commune
Orgeix (09110)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Activité
Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr