ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'USSAT

Active Ussat 1972-11-18
M

Mission

faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement, la destruction des animaux nuisibles et la répression du braconnage ; assurer l'éducation cynégétique de ses membres ainsi qu'une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ussat (09400)

Associations de Ussat

Siège INSEE

MAIRIE, 09400 USSAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W091001222
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813220159
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091001039
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr