COMITE LOCAL DE LA MAISON D'ARRET DE FOIX (CLOMAF)

Active Foix 1986-04-16
M

Mission

favoriser et valoriser la cohésion, les liens amicaux entre les membres du personnel exerçant leurs fonctions au sein de la maison d'arrêt de Foix par l'organisation d'activités ou évènements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Foix (09008)

Associations de Foix

Siège INSEE

26 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 09000 FOIX

Contact

#

Identifiants

RNA
W091001094
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
402084289
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091001818
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr