M
Mission
diffusion et direction du sport du jeu de pétanque et de jeu provençal ; grouper toutes les associations et districts du département de l'Ariège pratiquant ces jeux
Domaines
- Boules (pétanque, boules) 👉 Pays de Tarascon
@
Commune & Contact
Commune
Mercus-Garrabet (09400)Associations de Mercus-Garrabet
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W091000994
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091000853
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : ANNULATION le 18/02/2019 DE LA DECLARATION DU 24/10/2017 qui correspond à celle du district Lèze (entité non reconnue juridiquement dépendant du CD)
Activité
Boules (pétanque, boules)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr