COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE FOIX ET DE SES ETABLISSEMENTS

Active Foix 1988-06-17
M

Mission

création, développement et gestion des oeuvres sociales pour les agents de la commune de FOIX et de ses établissements

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 L'Agglo Foix-Varilhes
@

Commune & Contact

Commune

Foix (09000)

Associations de Foix

Contact

#

Identifiants

RNA
W091000787
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091002008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 091P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr