ASSOCIATION DU TENNIS CLUB DE LA HAUTE ARIEGE

Cessée Ax-les-Thermes 2006-02-27
M

Mission

METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES-ADHERENTS, DES SALARIES LIES A L'ASSOCIATION PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONFORMEMENT AUX ARTICLES L 127-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL. L'ASSOCIATION N'EFFECTUE QUE DES OPERATIONS A BUT NON LUCRATIF

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ax-les-Thermes (09110)

Associations de Ax-les-Thermes

Siège INSEE

CHE DU COULOUBRET, 09110 AX-LES-THERMES

Contact

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Identifiants

RNA
W091000674
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492101068
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091003711
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Cessation INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Activité

Tennis (tennis, longue paume)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr