LES AMIS DU BESSATEIL Active Mérens-les-Vals Sites naturels W091000598 Créée en 2007 découverte de la montagne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mérens-les-Vals (09110) Identifiants RNAW091000598 Historique Créée le 14/09/2007, dernière déclaration le 14/09/2007 4 évènements 14/09/2007 Création 14/09/2007 Dernière déclaration 29/09/2007 Publication au Journal Officiel 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.