ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOUGAX-ET-BARINEUF

Active Fougax-et-Barrineuf 1973-05-11
M

Mission

organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique. Education cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, lrespect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cyonégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages. Respect des proprié

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Fougax-et-Barrineuf (09300)

Associations de Fougax-et-Barrineuf

Contact

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Identifiants

RNA
W091000567
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091001084
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 092S

Observation : dernière date publication enregistrée :1973-05-30

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr