ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AIGUES-JUNTES

Active Aigues-Juntes 1974-07-23
M

Mission

favoriser la chasse populaire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aigues-Juntes (09240)

Associations de Aigues-Juntes

Contact

#

Identifiants

RNA
W091000510
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091001185
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 091P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr