ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BENAC

Active Bénac 1971-03-21
M

Mission

assurer un meilleur développement de la chasse par le repeuplement en gibier et la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bénac (09000)

Associations de Bénac

Siège INSEE

27 RUE GRAND RUE DE BELLISSEN, 09000 BENAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W091000472
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
890544893
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091000986
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Observation : SCAN EN FEVRIER 2019 DES STATUTS DATANT DE 2005

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr