COMITE DE DEFENSE DES INTERETS DES PROPRIETAIRES ET RESIDENTS DE LA COMMUNE DE BRASSAC

Active Brassac 2007-05-14
M

Mission

défense des intérêts des propriétaires et résidents de la commune de Brassac, rassembler les personnes qui ambitionnent de faire respecter un environnement et un cadre de vie auxquels peut prétendre tout citoyen, proposer dans un esprit de concertation avec les responsables en charge des affaires communales les orientations qui semblent les plus opportunes pour un développement durable et harmonieux de la commune, soumettre aux élus des projets compatible

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brassac (09000)

Associations de Brassac

Contact

#

Identifiants

RNA
W091000461
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 091P

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr