M
Mission
Captage et distribution de l'eau de la source de la Fountanelle aux membres de l' association. L'implantation géographique de la source et celle du périmètre de protection figurent en annexe.
Domaines
- ressources naturelles 👉 Pays de Tarascon
- Environnement, cadre de vie 👉 Pays de Tarascon
@
Commune & Contact
Commune
SAURAT (09400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W091000299
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091002989
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
ressources naturelles
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr