ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE 'SAINT-HUBERT' D'ARIGNAC

Active Arignac 1973-05-29
M

Mission

Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire, le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faun

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Arignac (09400)

Associations de Arignac

Contact

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Identifiants

RNA
W091000169
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091001086
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 091P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr