FOYER RURAL DE LA BASTIDE-DE-SEROU

Active La Bastide-de-Sérou 1977-10-29
M

Mission

Elle peut s'affilier à d'autres fédérations ou associations régissant des activités spécifiques poursuivant les mêmes buts ou objectifs. Elle s'engage alors : à sa conformer entièrement aux statuts et aux règlements des fédérations dont elle relève ainsi qu'à ceux de leurs comités régionaux et départementaux ; à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par l'application desdits statuts et règlements.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Bastide-de-Sérou (09240)

Associations de La Bastide-de-Sérou

Siège INSEE

MAIRIE, 09240 LA BASTIDE-DE-SEROU

Contact

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Identifiants

RNA
W091000136
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
333938694
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091001321
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Observation : dernière date publication enregistrée :1977-11-13

Activité

foyers ruraux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr