ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU DONEZAN

Active Quérigut 1975-07-01
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION, AINSI QUE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE. APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS, DE LA FAUNE ET DE LA FLORE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Quérigut (09460)

Associations de Quérigut

Contact

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Identifiants

RNA
W091000075
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0091001228
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 091P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr