SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAUVILLE

Active Sauville 1968-01-05
M

Mission

proteger le gibier par la destruction des nuisibles, repeupler, reprimer le braconnage et exploiter la chasse sur les territoires ou la societe possede le droit de chasse soit par apport des societaires soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sauville (08390)

Associations de Sauville

Contact

#

Identifiants

RNA
W084000352
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0084000440
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr