SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE TERMES

Active Termes 2008-10-27
M

Mission

développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire où l'association possède le droit de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou par locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Termes (08250)

Associations de Grandpré

Contact

#

Identifiants

RNA
W084000315
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
C56/310
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr