SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LAMETZ 'LE SANGLIER DES MARES'

Active Lametz 1963-08-22
M

Mission

PROTEGER LE GIBIER PAR LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPEUPLER, REPRIMER LE BRACONNAGE ET EXPLOITER LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU LA SOCIETE POSSEDE LE DROIT DE CHASSE PAR APPORT DES SOCIETAIRES OU CESSIONS ET LOCATIONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lametz (08130)

Associations de Lametz

Contact

#

Identifiants

RNA
W084000265
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0084000387
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr