SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE 'LE SANGLIER DE REMONVILLE'

Active Tailly 1973-12-04
M

Mission

PROTEGER LE GIBIER PAR LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPEUPLER, REPRIMER LE BARCONNAGE ET EXPLOITER LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU LA SOCIETE POSSEDE LE DROIT DE CHASSE SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES SOIT PAR CESSIONS OU LOCATIONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tailly (08240)

Associations de Tailly

Contact

#

Identifiants

RNA
W084000227
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0084000499
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr