SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE EN PLAINE DE SOMMAUTHE

Active Sommauthe 1963-10-09
M

Mission

PROTEGER LE GIBIER PAR LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPEUPLER, REPRIMER LE BRACONNAGE ET EXPLOITER LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU LA SOCIETE POSSEDE LE DROIT DE CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sommauthe (08240)

Associations de Sommauthe

Contact

#

Identifiants

RNA
W084000226
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0084000390
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr