GROUPEMENT D'INTERET FAUNISTIQUE ET CYNEGETIQUE DES TUILERIES

Active Nouart 2001-03-13
M

Mission

CREER UNE ALLIANCE ENTRE CHASSES VOISINES INDEPENDANTES, CONCRETISEE PAR UNE GESTION COMMUNE SE PROLONGEANT DANS LE TEMPS, SANS EMPIETER SUR LES DROITS ET PREROGATIVES DE L'ONC, DE LA FDCA, DE L'ONF, DE LA DDAF ET DES TITULAIRES DE DROITS DE CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nouart (08240)

Associations de Nouart

Contact

#

Identifiants

RNA
W084000216
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0084001118
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr