SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LE CHESNE

Active Le Chesne 1960-11-10
M

Mission

Protéger le gibier par la destruction des nuisibles, repeupler, réprimer, le braconnage et exploiter la chasse sur les territoires où la société possède le droit de chasse, soit par apport des locataires, soit cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

#

Identifiants

RNA
W084000066
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
354
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr