SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BOULT-AUX-BOIS

Active Boult-aux-Bois 1955-10-15
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DE NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE OU L'ASSOCIATION POSSEDE LE DROIT DE CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Boult-aux-Bois (08240)

Associations de Boult-aux-Bois

Contact

#

Identifiants

RNA
W084000018
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0084000308
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 084S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr