COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE BLAGNY

Active Blagny 1980-03-06
M

Mission

instituer développer et gérer au profit des membres actifs et de leurs familles toute action sociale, culturelle, sportive et de loisirs ainsi que des prestations d'entraide et de solidarité, dans l'esprit de l'article 9 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Blagny (08110)

Associations de Blagny

Contact

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Identifiants

RNA
W083004549
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1938
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-11-03
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  • Ancien titre : COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE BLAGNY
  • Nouveau titre : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE BLAGNY
  • Nouvel objet : instituer développer et gérer au profit des membres actifs et de leurs familles toute action sociale, culturelle, sportive et de loisirs ainsi que des prestations d'entraide et de solidarité, dans l'esprit de l'article 9 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 083S

Observation : Reprise manuelle d'un dossier enregistré sous le numéro 1938, déclaré le 6 mars 1980

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr