Mission
qualifier un ensemble de phénomènes dont les causes ou mécanismes ne sont apparemment pas explicables par des lois scientifiques établies utilisant divers équipements électroniques, tels que des détecteurs de champ électromagnétique, des caméras thermiques ou encore des magnétophones et une activité ayant un caractère exclusif d'assistance, de bienfaisance, de recherche médicale ou scientifique (article 6 de la loi du 1er juillet 1901) en enquêtant dans des lieux privés ou public après une demande préalable d'accord écrite pour pénétrer sur le ou les lieu(x)
Domaines
- clubs, cercles de réflexion 👉 Ardenne Métropole
Commune & Contact
Commune
Sedan (08200)Siège INSEE
26 AVENUE DE LA MARNE, 08200 SEDANContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 083S
Activité
clubs, cercles de réflexion
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr