ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L.) DE L'ECOLE DE LA SALLE

Active Sedan 1952-12-23
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés, mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des A.P.E.L. et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. A cet effet,

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sedan (08200)

Associations de Sedan

Siège INSEE

3 AVENUE DE VERDUN, 08200 SEDAN

Contact

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Identifiants

RNA
W083000187
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
794034413
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0083001365
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 083S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr