M
Mission
créer une alliance entre chasses voisines indépendantes, concrétisée par une gestion commune se prolongeant dans le temps, sans empiéter sur les droits et prérogatives de l'office national de la chasse, de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes, de l'office national des forêts, de la D.D.A. des conseils municipaux concernés, et des titulaires de droits de chasse
Domaines
- chasse 👉 Ardenne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
La Chapelle (08200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W083000023
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2044
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 083S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr