SOCIETE DE CHASSE DE SERY

Active Sery 2015-08-26
M

Mission

de grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue d'une gestion responsable du patrimoine cynégétique, l'amélioration des intérêts généraux de la chasse et la sauvegarde de son avenir, en harmonie avec la conservation de la nature et celle du gibier ; l'adhérent propriétaire fait apport de son droit de chasse et de son droit de détruire les animaux nuisibles sur les parcelles lui appartenant ; cet apport est constitué par un bail renouvelable

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sery (08270)

Associations de Sery

Contact

#

Identifiants

RNA
W082000844
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 082S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr