SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA ROMAGNE

Active 1966-10-04
M

Mission

protection du gibier, destruction des nuisibles, repeupler, de réprimer le braconnage et d'exploiter la chasse sur les terrritoires où la société possède le droit de chasse, soit par apport des sociétares, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W082000646
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
57/352
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 082S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr