GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU CANTON DE CHAUMONT- PORCIEN

Active Chaumont-Porcien 2006-04-27
M

Mission

CREER UNE ALLIANCE ENTRE CHASSES VOISINES INDEPENDANTES, CONCRETISEE PAR UNE GESTION COMMUNE SE PROLONGEANT DANS LE TEMPS, SANS EMPIETER SUR LES DROITS ET LES PREROGATIVES DE L'ONCFS, DE LA FEDERATION DES CHASSEURS DE L'ONF ET DE LA DDAF ET DES TITULAIRES DE DROITS DE CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaumont-Porcien (08220)

Associations de Chaumont-Porcien

Contact

#

Identifiants

RNA
W082000069
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 082S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr