SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE RANCENNES

Active Rancennes 1976-11-23
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui pourraient être admis en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, protéger le gibier par la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rancennes (08600)

Associations de Rancennes

Contact

#

Identifiants

RNA
W081007047
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0081001155
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 081P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr