SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE TARZY

Active Tarzy 1955-08-30
M

Mission

le groupement de porteurs de permis de chasse en vue de : -l'exploitation de la chasse dont ils sont détenteurs du droit dans la commune et terrains de Tarzy -la répression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles , l'application de toutes mesures propres à l'amélioration de la chasse; un règlement d'ordre intérieur déterminera l'exercice du droit de chasse des associés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tarzy (08380)

Associations de Tarzy

Contact

#

Identifiants

RNA
W081006882
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1723
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 081P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr