ASSOCIATION DES CHASSEURS DE LA COMMUNE DE L'ECHELLE

Active L' Échelle 1965-07-26
M

Mission

de mettre en commun le droit de chasse sur les terres appartenant à ses adhérents ou dont ils sont possesseurs ou détenteurs, et sur les terres des propriétaires qui acceptent de céder leur droit de chasse sur leurs propriétés; d'améliorer la chasse en particulier par le repeuplement du gibier, l'opposition au braconnage et la destruction des nuisibles; de réglementer le droit de chasse à elle consenti de manière à assurer la conservation du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

L' Échelle (08150)

Associations de L'Échelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W081002784
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2079
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 081P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr